Documents liés au projet du Carnet

Étude d’impact

Résumé non technique (lien de téléchargement)

Atlas cartographique de l’étude d’impact

Dossier de demande de dérogation relatif aux espèces protégées


Dérogations du préfet (2017)

Enquête publique préalable à l’autorisation unique, sollicitée par le Grand Port Maritime de Nantes Saint Nazaire

  • au titre de la loi sur l’eau pour l’aménagement du site du Carnet sur le territoire des Communes de Frossay et de Saint Viaud
  • avec dérogation au titre des espèces protégées,opération réglementée en application du Code de l’Environnement

https://www.loire-atlantique.gouv.fr/index.php/content/download/25784/186710/file/1.Rapport.pdf


Projet stratégique 2015-2020 du Grand Port Maritime

http://www.nantes.port.fr/fileadmin/Images/6.Actualites/Projet_strategique_2015-2020.pdf

Évaluation environnementale du projet stratégique du Grand Port Maritime de Nantes –Saint-Nazaire
Texte complet (236 pages): (lien de téléchargement)
Résumé non technique (53 pages) : (lien de téléchargement)

Mémoire en réponse aux recommandations de l’autorité environnementale sur le projet stratégique du Grand Port (septembre 2015)
http://www.nantes.port.fr/fileadmin/Images/3.L_autorite_portuaire/3.4.Strategie/Memoire_en_reponse_aux_recommandations_de_l_Autorite_Environnementale.pdf


Avis de l’autorité environnementale sur le projet du Carnet

http://www.nantes.port.fr/fileadmin/Images/3.L_autorite_portuaire/3.4.Strategie/Enqu%C3%AAte_publique_Le_Carnet/Avis_de_l_Autorit%C3%A9_Environnementale_-_Site_du_Carnet.pdf

Mémoire en réponse à l’avis de l’autorité environnementale (juillet 2016)
https://stopcarnet.files.wordpress.com/2020/03/mc3a9moire_du_gmpnsn_en_rc3a9ponse_c3a0_l_avis_de_l_autoritc3a9_environnementale-1.pdf

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Communiqué de presse octobre 2019, pour l’appel à projet d’entreprise à se positionner pour s’installer sur le site du Carnet (lien de téléchargement)

Modification PLU Frossay : (lien de téléchargement)
Conclusion enquête publique modif PLU Frossay : (lien de téléchargement)