Étude d’impact
Résumé non technique (lien de téléchargement)
- Sommaire (lien de téléchargement)
- Chapitre 1 – Présentation (lien de téléchargement)
- Chapitre 2 – Etat initial
- Partie 1 : (lien de téléchargement)
- Partie 2 : (lien de téléchargement)
- Partie 3 : (lien de téléchargement)
- Chapitre 3 – Justifications
(lien de téléchargement) - Chapitre 4 – Mesures d’évitement et de réduction sur l’environnement et la santé
(lien de téléchargement) - Chapitre 5 – Effets résiduels
(lien de téléchargement) - Chapitre 6 – Mesures de compensations
- Partie 1: (lien de téléchargement)
- Partie 2 : (lien de téléchargement)
- Partie 3 : (lien de téléchargement)
- Chapitre 7 – Synthèse des mesures de gestion
(lien de téléchargement) - Chapitre 8 – Effets cumulés
(lien de téléchargement) - Chapitre 9 – Evalutions de l’incidence Natura 2000
(lien de téléchargement) - Chapitre 10 – Compatibilité avec les documents de planification
(lien de téléchargement) - Chapitre 11 – Méthodologie de rédaction
(lien de téléchargement) - Chapitre 12 – Eléments de bibliographie
(lien de téléchargement)
Atlas cartographique de l’étude d’impact
- Partie 1 : (lien de téléchargement)
- Partie 2 : (lien de téléchargement)
- Partie 3 : (lien de téléchargement)
- Partie 4 : (lien de téléchargement)
- Partie 5 : (lien de téléchargement)
- Partie 6 : (lien de téléchargement)
- Partie 7 : (lien de téléchargement)
Dossier de demande de dérogation relatif aux espèces protégées
- Tome 1 : (lien de téléchargement)
- Tome 2 : (lien de téléchargement)
- Tome 3 : (lien de téléchargement)
- Tome 4 : (lien de téléchargement)
Dérogations du préfet (2017)
Enquête publique préalable à l’autorisation unique, sollicitée par le Grand Port Maritime de Nantes Saint Nazaire
- au titre de la loi sur l’eau pour l’aménagement du site du Carnet sur le territoire des Communes de Frossay et de Saint Viaud
- avec dérogation au titre des espèces protégées,opération réglementée en application du Code de l’Environnement
https://www.loire-atlantique.gouv.fr/index.php/content/download/25784/186710/file/1.Rapport.pdf
Projet stratégique 2015-2020 du Grand Port Maritime
http://www.nantes.port.fr/fileadmin/Images/6.Actualites/Projet_strategique_2015-2020.pdf
Évaluation environnementale du projet stratégique du Grand Port Maritime de Nantes –Saint-Nazaire
Texte complet (236 pages): (lien de téléchargement)
Résumé non technique (53 pages) : (lien de téléchargement)
Mémoire en réponse aux recommandations de l’autorité environnementale sur le projet stratégique du Grand Port (septembre 2015)
http://www.nantes.port.fr/fileadmin/Images/3.L_autorite_portuaire/3.4.Strategie/Memoire_en_reponse_aux_recommandations_de_l_Autorite_Environnementale.pdf
Avis de l’autorité environnementale sur le projet du Carnet
Mémoire en réponse à l’avis de l’autorité environnementale (juillet 2016)
https://stopcarnet.files.wordpress.com/2020/03/mc3a9moire_du_gmpnsn_en_rc3a9ponse_c3a0_l_avis_de_l_autoritc3a9_environnementale-1.pdf
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Communiqué de presse octobre 2019, pour l’appel à projet d’entreprise à se positionner pour s’installer sur le site du Carnet (lien de téléchargement)
Modification PLU Frossay : (lien de téléchargement)
Conclusion enquête publique modif PLU Frossay : (lien de téléchargement)